• Fin d'inscription
  • 28 oct 2018
  • Début du Cours
  • 01 oct 2018
  • Fin du cours
  • 30 nov 2018
  • Effort estimé
  • 2:00 h/semaine
  • Langue
  • Français

À propos du cours

Le droit d'auteur est partout : musiques, chansons, tableaux, films, mais aussi jeux vidéo, objets de la vie quotidienne... Berceau des arts, il représente aujourd'hui un secteur majeur de l'économie européenne. Parfois remis en cause, il est aussi souvent mal compris. Alors de quoi parle-t-on ? Au-delà des idéés reçues, qu'est-ce que le droit d'auteur exactement ?

L'Université Paris-Sud / Paris-Saclay – par le Centre d'Études et de Recherche en droit de l'immatériel (CERDI) – et Sacem Université, département pédagogique de la Société des Auteurs, Compositeur et Éditeurs de Musique (SACEM), ont mis en commun leurs compétences et leur savoir-faire pour expliquer les règles juridiques qui régissent le droit d’auteur.

Aussi, ce Mooc expose les fondamentaux du droit d'auteur en répondant à trois questions : quoi, qui et comment ?
- Qu'est-ce qui est protégé ? Pourquoi et depuis quand protège-t-on l'œuvre de l'esprit ?
- Au bénéfice de qui ?
- Quelle est l'étendue de cette protection ? Avec quelles limites et quelles sanctions en cas de violation ?

Des universitaires spécialistes de la question développeront ces contenus, grâce à des modules vidéos et à différents compléments théoriques et pratiques.

Format

Ce Mooc comporte neuf semaines.

Chaque semaine, une nouvelle thématique sera accessible. Les cours sont composés de vidéos d'une dizaine de minutes chacune, de cas pratiques, d'exercices et de documents complémentaires, pour attirer votre attention sur les notions importantes.

Les vidéos seront suivies de quelques questions afin de vous permettre de faire le point sur vos acquis et d'obtenir, le cas échéant, une attestation de suivi avec succès.

Pré-requis

Ce Mooc s'adresse autant à un public de niveau Bac+2 ou Bac+3 qu'à un public plus large de professionnels ou de curieux qui cherchent à découvrir, à se former ou à acquérir des connaissances particulières dans le domaine du droit d'auteur.

Plan du cours

  • Semaine 1 : Laurent Pfister - Histoire du droit d'auteur

  • Comprendre l'histoire du droit d’auteur, comment il s'est construit, comment les auteurs ont conquis ce droit et comment il s'est déployé.

  • Semaine 2 : Sarah Dormont - Présentation et fondements du droit d'auteur

  • - Appréhender largement la matière, ses sources, ses fondements, ses rapports avec les autres disciplines.

  • Semaine 3 : Alexandra Bensamoun - La notion d’œuvre

  • - Qu'est-ce qui est protégé par le droit d’auteur ? Qu'est-ce qu'une œuvre de l'esprit ?

  • Semaine 4 : Edouard Treppoz - Les bénéficiaires du droit d'auteur

  • - Qui sont les bénéficiaires initiaux des droits ? Quelles différences entre une œuvre à auteur unique et une œuvre qui fait intervenir plusieurs créateurs ?

  • Semaine 5 : Jean Lapousterle - Le droit moral

  • - Caractères et contenu du droit moral.

  • Semaine 6 : Pierre Sirinelli - Les droits patrimoniaux

  • - Caractères et contenu du monopole d'exploitation.

  • Semaine 7 : Valérie-Laure Benabou - Les exceptions au droit d'auteur

  • - Quels usages peuvent être librement réalisés, sans autorisation du créateur ? A quelles conditions ?

  • Semaine 8 : Julie Groffe - Les atteintes au droit d’auteur

  • - Comment assurer l'effectivité des droits accordés aux auteurs ? Quelles peuvent être les sanctions en cas de violation ?

  • Semaine 9 : David El Sayegh - La gestion collective

  • - Qu'est-ce que la gestion collective des droits ? Comment cela fonctionne-t-il ?

    Équipe pédagogique

Alexandra Bensamoun

Responsable, Direction scientifique du MOOC

Alexandra Bensamoun,

Professeur de droit privé à l'Université de Rennes 1 (IODE – UMR CNRS 6262),
Chercheur associé à l'Université Paris-Sud, membre du Comité de direction du CERDI, Faculté Jean Monnet, Université Paris-Sud/Paris Saclay

    Enseignants

Valérie Laure Bénabou

Valérie-Laure Benabou,

Professeur de droit privé,

Université Aix Marseille

Sarah Dormont

Sarah Dormont

Maître de conférences en droit privé,

Université Paris-Est Créteil

David El Sayegh

David El Sayegh

Secrétaire général de la Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique (SACEM)

Julie Groffe

Julie Groffe

Maître de conférences en droit privé,

Université Paris Sud / Paris Saclay,

secrétaire générale du CERDI

Jean Lapousterie

Jean Lapousterle

Professeur de droit privé, Université Paris-Sud / Paris-Saclay, codirecteur du CERDI

Laurent Pfister

Laurent Pfister

Professeur d'histoire du droit, Université Paris 2 Panthéon-Assas

Pierre Sirinelli

Pierre Sirinelli

Professeur à l'École de droit de la Sorbonne,
Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, codirecteur du CERDI

Edouard Treppoz

Edouard Treppoz

Professeur de droit privé,

Université Jean Moulin Lyon 3

L’équipe de la SACEM (Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique)

Claire Giraudin, Directrice de Sacem Université

Sophie Schemoul, Responsable du développement et des contenus pédagogiques de Sacem Université

Jessica Couty, Chargée de communication multimédia

l'équipe technico-pédagogique de The MOOC Agency :

Chargée de projet du MOOC : Aurélie KAYA

Ingénieure pédagogique : Emeline DUPONT-HUIN

Réalisation Audiovisuelle : The MOOC Agency

Direction de l'innovation pédagogique, Université Paris-Sud

Ingénieur pédagogique : Luc Rondeleux

Conditions d'utilisation

Conditions d'utilisation du contenu du cours

Droits réservés (la production relève de la propriété intellectuelle de son auteur et ne peut donc pas être réutilisée).

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