Conditions générales de vente - Unicamp

 

 Conditions Générales de Vente (CGV)

Applicable à la commercialisation des actions de formation de la marque Unicamp® sur la plateforme de France Université Numérique (FUN)

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1. Définitions

Dans les présentes conditions générales de vente, il est convenu de désigner par : 

• Client : toute personne physique ou morale qui s’inscrit ou passe commande d’une action de formation ; 
• Organisme : personne morale qui passe commande d’une action de formation pour un ou plusieurs de ses salariés ou agents ; 
• Stagiaire : personne physique bénéficiaire de l’action de formation ; 
• Université : l’une des 19 universités partenaires du collectif UniCamp habilitée à dispenser des actions de formation professionnelle et disposant d’une déclaration d’activité enregistrée, agissant en tant qu’organisme de formation dans le cadre des présentes conditions générales de vente ;
• Organisme financeur : organismes internationaux, nationaux, régionaux ou de branche qui financent les actions de formation ; 
• CGV : conditions générales de vente. 

 

2. Objet

Les présentes CGV régissent la vente de formations à distance de la marque UniCamp (ci-après désignées les « Formations ») par l’une des 19 universités partenaires du collectif UniCamp* (ci-après désignée « l’Université ») via la plateforme internet opérée par France Université Numérique (ci-après dénommée la « Plateforme ») à toute personne physique ou morale (ci-après dénommée le « Client »).

 

3. Acceptation des CGV

En passant une commande sur la Plateforme, le Client reconnaît avoir pris connaissance des CGV présentes et les accepte sans réserve. Les CGV prévaudront sur toutes autres conditions, sauf accord écrit préalable entre les parties. 

 

4. Commande

4.1. Le Client peut passer une commande sur la Plateforme en suivant les instructions fournies. Toute commande implique une obligation de paiement.

4.2. Le Client est pris en charge aléatoirement par l’une des 19 universités partenaires du collectif UniCamp quelle que soit l’Université certificatrice de la Formation.
Toutefois, si le Client est un Organisme qui passe commande d’une action de formation pour plusieurs de ses salariés ou agents, l’ensemble des salariés ou agents du Client seront pris en charge par la même Université.
L’Organisme a également la possibilité lors de la commande de désigner l’Université qui lui a recommandé l’action de formation. Ce sera alors cette Université qui assurera l’action de formation pour le ou les salariés ou agents de l’Organisme.

4.3. Quand l’accès à la Formation requiert des prérequis pédagogiques, l’Université s’engage à préciser la nature et le niveau des prérequis attendus sur la page descriptive de la Formation sur la Plateforme. L’Université peut demander au Stagiaire de réaliser un test de positionnement sur la Plateforme. Ce test vise à apporter une information claire au Stagiaire sur sa capacité à suivre la Formation et préparer sa certification. Seulement pour les micro-certifications, le Stagiaire peut décider de maintenir son inscription même en cas d’échec au test de positionnement.

4.4. L’Université se réserve le droit de refuser toute commande en cas de non-respect des CGV, ou en cas de litige antérieur avec le Client.

 

5. Prix et Paiement

5.1. Les prix des Formations sont indiqués sur la Plateforme et sont exprimés en euros net de taxe.

5.2. Pour les micro-certifications : 

Les modalités de paiement varient selon la nature du Client :

• Pour les particuliers (personnes physiques) :
  • Le règlement s’effectue obligatoirement par carte bancaire sur la plateforme de FUN, selon l’échéancier de paiement précisé dans le contrat de formation professionnelle, conformément aux dispositions de l’article L 6353-6 du code du travail. Le Client garantit disposer des autorisations nécessaires pour utiliser ce mode de paiement.
• Pour les Organismes (personnes morales acheteuses de formation) :
  • Plusieurs options de règlement sont possibles : 
    • Paiement à la commande : par carte bancaire sur la plateforme de FUN ou virement direct à l’Université,
    • Paiement après l’exécution de l’action de formation : à réception de la facture émise par l’Université, par virement, sur le compte de l’Université. Cette option nécessite la transmission d’un bon de commande préalable, au moment de la commande.

Le Client doit s’acquitter du paiement du prix total de la Formation afin d’obtenir tout certificat.

5.3. Pour les formations longues (visant un Bloc de compétences, un Diplôme Inter-Universitaire ou un Diplôme National) un plan de financement peut être établi avec l’Université.

5.4. L’Université se réserve le droit de modifier les prix à tout moment, mais les Formations seront facturées au tarif en vigueur au moment de la commande

 

6. Accès aux Formations

6.1. Pour les micro-certifications : 

• Pour les particuliers (personnes physiques) :
  • Une fois le contrat de formation signé par le Client, celui-ci est invité à renseigner son empreinte bancaire sur la plateforme. Une empreinte à zéro euro (0€) est alors demandée.
  • Aucun montant n’est débité au Client avant l’expiration du délai de rétractation ou avant renonciation expresse du Client à son droit de rétractation. A l’issue du délai de rétractation ou après renonciation expresse du Client à son droit de rétractation, la carte bancaire du Client est débitée de 30% du prix total de la formation. Une fois le paiement confirmé, le Client est inscrit à la session de Formation et aura accès à la Formation 72 heures après la date de fin des inscriptions à la Formation indiquée sur la Plateforme et pour toute la durée de la Formation, et 1 mois après le passage de la certification. L’accès à la Formation par le Client est conditionné au règlement de la première échéance de 30%.  
• Pour les Organismes (personnes morales acheteuses de formation) : 
  • L’accès à la Formation par les salariés ou agents de l’Organisme est conditionné à l’une des deux modalités suivantes, après réception et validation du devis préalablement transmis par l’Université :
    • Soit au règlement de la Formation par l’Organisme, dès la commande, par carte bancaire sur la plateforme de FUN ou par virement direct à l’Université, après signature de la convention de formation professionnelle par l’Organisme. Dans ce cas, l’Université transmettra des codes à usage unique à l’Organisme dès réception du paiement par carte bancaire ou à réception du virement.
    • Soit à la transmission, par l’Organisme, d’un bon de commande à l’Université, suivi de la signature de la convention de formation professionnelle par l’Organisme. Dans ce cas, l’Université transmettra des codes à usage unique à l’Organisme dès la signature de la convention de formation professionnelle par l’Organisme.
  • Les codes à usage unique transmis par l’Université devront être saisis par les agents ou salariés de l’Organisme lors de leur inscription à la Formation sur la Plateforme. L’Organisme s’engage à communiquer ces codes exclusivement à ses agents ou salariés concernés par l’action de formation.  

6.2. Pour les formations longues, le Stagiaire est inscrit à l’ensemble des sessions de formation qui composent son parcours certifiant dès que le contrat ou la convention de formation est signé par l’ensemble des parties. Pour les Clients, personnes physiques, à l’issue du délai de rétractation ou après renonciation expresse du Client à son droit de rétractation, et dans un délai de 14 jour ouvré après la fin de la période d’inscription, le Client aura accès à la Formation.

6.3. Le Client et, le cas échéant, le Stagiaire sont informés que l’accès à la Formation entraîne l’utilisation des contenus numériques de la Formation.

6.4. Le Stagiaire conserve l’accès à ses attestations et certificats obtenus pendant toute la durée de son inscription à la Plateforme.

6.5. Le Stagiaire est responsable de la confidentialité de ses identifiants de connexion à la Plateforme.

6.6. L’Université se réserve le droit de demander à France Université Numérique de suspendre ou de résilier l'accès du Stagiaire à la Plateforme en cas de violation des CGV ou de comportement inapproprié.

6.7. France Université Numérique, opérateur de la Plateforme, se réserve le droit de suspendre ou de résilier l’accès du Stagiaire à la Plateforme en cas de manquement ou de violation des Conditions Générales d’Utilisation (CGU).

 

7. Obligations respectives des parties : 

7.1. L’Université s’engage :

• À mettre en œuvre les moyens pédagogiques, humains et techniques nécessaires à la bonne exécution de l'action de formation ;
• Fournir un support technique (https://www.fun-mooc.help/hc/fr) et un accompagnement pédagogique ;
• Pour toute commande ou inscription à une action de formation, à adresser au Client, par voie dématérialisée sur la Plateforme :
• Un contrat de formation professionnelle, conformément aux dispositions de l’article L. 6353-3 du code du travail, si le Client est une personne physique qui entreprend une formation à titre individuel et à ses frais (totalement ou partiellement), 
• Ou une convention de formation professionnelle conformément aux dispositions de l’article L. 6353-1 du code du travail, si le Client est un Organisme ;
• À fournir les attestations réglementaires, ainsi que tout document pouvant sanctionner la formation du Stagiaire : certificat de réalisation et attestation de réussite aux examens (ou micro-certification).  

 7.2. Le Client s’engage :

• À régler le montant total de l’action de formation selon les modalités définies dans la convention ou le contrat de formation professionnelle ;
• À informer préalablement l’Université en cas de subrogation de paiement.  

7.3. L’Organisme s’engage :

• À transmettre à l’Université, avant l’ouverture de la Formation, la liste contenant les noms et coordonnées des Stagiaires concernés par l’action de formation. Cette liste devra être en adéquation avec le nombre de participants indiqué dans la convention de formation professionnelle signée par l’Organisme. Seule la convention de formation professionnelle fera foi pour le nombre de participants. Les places réservées non affectées à des stagiaires seront considérées comme perdues et ne donneront lieu à aucun remboursement, sauf en cas de force majeure dûment justifiée ;
• À informer l’Université dans le cas d’une prise en charge du financement de la Formation par un Organisme financeur. Si l’Organisme financeur ne confirme pas la prise en charge financière de la formation ou que l’Université n’a pas reçu la prise en charge de l’Organisme financeur au premier jour de la Formation, le prix de la formation sera facturé dans sa totalité au Client ;
• À informer l’Université en cas d’abandon de la Formation par le (les) Stagiaire(s).  

 7.4. Le Stagiaire s’engage :

• À vérifier, avant le début de la Formation, qu’il dispose du matériel et des outils informatiques requis pour accéder à la Plateforme et suivre la Formation ;
• À respecter les dates et modalités de la Formation ainsi qu’à participer activement à toutes les activités pédagogiques proposées pendant la Formation et à assister aux activités synchrones aux horaires prévus le cas échéant ;
• À respecter la licence attachée aux contenus de la Formation ;
• À garantir la confidentialité de ses identifiants de connexion à la plateforme et à ne pas les partager ;
• À adopter un comportement respectueux et professionnel lors des échanges en ligne ;
• À informer l’Université en cas d’abandon de la Formation.

 

8. Annulation, report ou modification du fait de l’Université

8.1. L’Université se réserve la possibilité de reporter ou d’annuler la Formation, notamment dans le cas où le nombre de participants serait insuffisant pour assurer le bon déroulement de la session de Formation. Dans ce cas, le Client est prévenu dans les plus brefs délais de cette annulation ou de ce report.  

8.2. En cas d’annulation de la Formation, l’Université rembourse au Client les sommes déjà versées. En cas de report de la Formation par l’Université, le Client peut demander le remboursement des sommes déjà versées.

8.3. En cas de cessation anticipée de la Formation du fait de l'Université, seul est exigé le paiement au prorata temporis des heures réalisées par rapport au nombre d’heures prévues au contrat ou à la convention de formation professionnelle.

8.4. Aucune indemnité ne pourra être versée au Client et en tout état de cause les frais d’acquisition du matériel informatique ou de connexion internet ne pourront pas lui être remboursés.

8.5. De manière exceptionnelle, l’Université se réserve le droit de remplacer les intervenants pédagogiques initialement prévus pour assurer la Formation par d’autres, garantissant une Formation de qualité identique.

 

9. Résiliation par l’Université – Clauses résolutoires

9.1. En cas de non-renseignement par le Client, personne physique, de son empreinte bancaire, le contrat de formation professionnelle sera résilié de plein droit à la date du jour du début de la session de la Formation.

9.2. En cas de non-paiement par le Client, personne physique, de la première échéance de 30%, le contrat de formation professionnelle sera résilié de plein droit par l’Université 72h après mise en demeure par mail restée infructueuse.

9.3. Pour les Organismes qui ont opté pour le paiement à la commande (par carte bancaire sur la plateforme de FUN ou virement direct à l’Université), la convention de formation professionnelle sera résiliée de plein droit par l’Université à la date du jour du début de la session de la Formation en cas de non-paiement par l’Organisme. 

 

10. Annulation ou interruption du fait du Client ou du Stagiaire

10.1. Droit de Rétractation si le Client est une personne physique :

• Conformément à l'article L.221-18 du Code de la consommation, le Client dispose d'un délai de rétractation de 14 jours à compter de la date de sa signature du contrat de formation professionnelle pour exercer son droit de rétractation sans avoir à fournir de motif. Le Client peut notifier sa rétractation en utilisant le formulaire de rétractation disponible sur la Plateforme.
• L’accès au contenu numérique de la Formation entraîne la renonciation du Client à son droit de rétractation. L’Université en informe le Client via la Plateforme par une « case à cocher » au moment d’accéder au contenu numérique de la Formation.  

10.2. Annulation pour cas de force majeure :

• Contrat de formation professionnelle : Par suite d'un cas de force majeure dûment reconnu empêchant le Stagiaire de suivre l’action de formation, conformément à l’article L.6353-7 du Code du travail, le Stagiaire peut résilier le contrat et seules les prestations effectivement dispensées sont dues au prorata temporis de leur valeur prévue au contrat. 
• Convention de formation professionnelle : En cas d’annulation ou d’interruption de la Formation d’un ou plusieurs Stagiaires pour un motif de force majeure dûment reconnu, l’Organisme informe immédiatement l’Université par écrit en précisant la nature de l’événement et en fournissant les justificatifs nécessaires.
  • L’Université et l’Organisme conviendront, le cas échéant, des modalités de report, d’adaptation ou de remboursement partiel, sans que cela ne puisse donner lieu à une indemnisation automatique au-delà du prorata calculé.
  • Cette clause ne peut être invoquée pour des motifs liés à l’organisation interne de l’Organisme ou à des désistements individuels des Stagiaires.  

Seront considérés comme cas de force majeure, au sens de l’article 1218 du Code Civil, tous faits ou circonstances irrésistibles, extérieurs au Client, imprévisibles, inévitables, indépendants de la volonté du Client, justifiés à l’appui de pièces probantes, et qui ne pourront être empêchés par ce dernier, malgré tous les efforts raisonnablement possibles. De façon expresse, seront considérés comme cas de force majeure, ceux habituellement retenus par la jurisprudence des cours et tribunaux français.

10.3. Abandon de la formation pour un autre motif que la force majeure : 

En dehors des cas de force majeure, en cas d’abandon du Stagiaire, le montant intégral du prix de la Formation est dû par le Client.

 

11. Propriété intellectuelle

Les contenus des Formations, quelle qu’en soit la forme, sont des œuvres protégées par des dispositions nationales et internationales en matière de droits d’auteur et de droits voisins. 

Le Stagiaire s’engage à ne pas reproduire, résumer, modifier, altérer ou rediffuser le contenu des Formations, sans autorisation expresse préalable de l’Université, ce qui exclut toutes opérations de transfert, de revente, de location, d’échange, et de mise à disposition à des tiers par tous moyens.

 

12. Protection des Données Personnelles

12.1. L’Université et l’opérateur de la Plateforme, France Université Numérique, collectent et traitent les données personnelles du Client et du Stagiaire conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifié, dite Loi Informatique fichiers et libertés, et au Règlement européen (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données. Les informations sont utilisées aux fins de gestion des commandes, de communication avec le client et le Stagiaire, de réalisation et de suivi des Formations, du passage de la certification et de respect des obligations légales.

12.2. Ces données personnelles seront conservées pendant une durée de cinq ans suivant la fin de la Formation suivie par le Stagiaire.

12.3. Le Client et le Stagiaire disposent d'un droit d'accès, de modification, de rectification, et de suppression des données personnelles les concernant ayant été collectées par l’intermédiaire du Groupement d’Intérêt Public France Université Numérique (GIP FUN) pour le compte et selon les instructions de l’Université. Le Client et le Stagiaire peuvent exercer ces droits en contactant le délégué à la protection des données de l’Université dont les coordonnées sont précisées sur son contrat de formation professionnelle ou en utilisant les fonctionnalités disponibles sur la Plateforme.

Dans la mesure où le Client ou le Stagiaire estime, après avoir contacté l’Université, que ses droits ne sont pas respectés, il peut adresser une réclamation à la CNIL.

12.4. L’Université et l’opérateur de la Plateforme, France Université Numérique, s’engagent à mettre en place des mesures de sécurité appropriées pour protéger les données personnelles du Client et du Stagiaire contre toute utilisation non autorisée.

12.5. Le Client et le Stagiaire peuvent consulter la politique de confidentialité de l’opérateur de la Plateforme, France Université Numérique, sur la Plateforme (https://www.fun-mooc.fr/fr/politique-de-confidentialite/) pour plus d'informations sur la collecte et le traitement de ses données personnelles lors de l’utilisation de la Plateforme.

 

13. Litiges et différends 

13.1. En cas de litige de toute nature ou toute contestation relative à la Formation ou à l’exécution du présent contrat, l’Université et le Client s’efforceront de trouver une résolution amiable dans le cadre d’une médiation.

13.2. Toute demande pourra être adressée par courrier électronique : contactformapro@fun-mooc.fr 

13.3. Si, à l’issue de cette médiation, le litige persiste, celui-ci sera soumis au tribunal français compétent. 

 

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*Annexe : Liste des universités partenaires du collectif UniCamp

• Université Claude Bernard - Lyon 1
• Université Clermont-Auvergne
• Université de Bordeaux
• Université de Bretagne Occidentale
• Université de Caen-Normandie
• Université de Cergy (CYU)
• Université de Lille
• Université de Montpellier
• Université de Nîmes
• Université de Perpignan Via Domitia
• Université de Rennes
• Université de Rouen-Normandie
• Université de Toulon
• Université Paul Sabatier - Toulouse 3
• Université de Tours
• Université du Mans
• Université Jean Moulin - Lyon 3
• Université du Littoral Côte d’Opale
• Université Paul Valéry - Montpellier 3

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Annexe : Formulaire de rétractation

CGV UniCamp®- V4 Dernière modification le : 24/02/2026