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  • Début du Cours
  • 27 jan 2014
  • Fin du cours
  • 31 mai 2014
  • Effort estimé
  • 03:30 h/semaine
  • Langue
  • Français

À propos du cours

Tout le monde sait ce qu’est la Justice. Mais qui sait vraiment à quoi sert la Cour de cassation, les cours d’assises ou le juge d’instruction ? Bien que très médiatisée, la Justice demeure très peu connue : voilà le paradoxe qu’il s’agit de résoudre.

L’objet de ce cours est d’expliquer les modalités de fonctionnement des diverses juridictions qui sont chargées d’appliquer, ou même parfois de créer, les règles de droit.

Il repose sur 3 études spécifiques:

  • d’abord, l’organisation des juridictions nationales et européennes qui rendent la justice,
  • ensuite le statut et le rôle de tous ceux qui participent au bon fonctionnement de ces juridictions (juges, procureurs, avocats, etc.),
  • enfin, les grands principes qui garantissent au justiciable que ses droits ne vont pas être méconnus, c’est-à-dire les garanties fondamentales d’une bonne justice, telles que l’indépendance des magistrats ou le droit d’accès au juge.
  • Format : le MOOC se décline en leçons vidéo hebdomadaires, dispensées sur 10 semaines, et accompagnées d’exercices et d’évaluations en ligne.

    L'enseignant

    Pierre Crocq

    Professeur de droit privé

    Pierre Crocq est professeur de droit privé à l’université Panthéon-Assas (Paris II). Agrégé des Facultés de droit, il dirige l’Institut d’Etudes Judiciaires et le Collège de droit. Spécialiste du Droit des sûretés, il a notamment publié Droit civil - Les sûretés - La publicité foncière (2013), ainsi que " Le nouvel Acte Uniforme portant organisation des Sûretés ", Lamy, Coll. Axe Droit, 2012, et codirige les encyclopédies " Lamy - Droit des sûretés " et " Lamy – Droit de l'exécution forcée "

    A qui s'adresse ce cours ?

    Ce cours s’adresse à tout justiciable potentiel qu’est chaque citoyen.

    Plan du cours

    Semaine 1 : Introduction : le pouvoir de rendre la justice

    Semaine 2 : Les juridictions européennes : les juridictions communautaires

    Semaine 3 : Les juridictions européennes : les juridictions issues de la convention européenne de sauvegarde des droits de l’homme.

    Semaine 4 : Les juridictions nationales : la dualité des ordres juridictionnels

    Semaine 5 : Les juridictions nationales : l’ordre administratif et l’ordre judiciaire

    Semaine 6 : Les juridictions nationales : ses juridictions civiles et pénales

    Semaine 7 : Les juridictions nationales : la Cour de cassation

    Semaine 8 : Le personnel des juridictions : les juges et le ministère public

    Semaine 9 : Les auxiliaires des parties : les avocats et les officiers ministériels

    Semaine 10 : Les qualités d’une bonne justice – une justice accessible

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